Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques
Dans Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Peste noire
  du XIVe siècle, à cause des famines et de la surpopulation (il y eut en 1315-1317 une grande famine européenne qui stoppa l'expansion démographique et
• Metz
  évêques ou comtes. Ainsi, Édouard Ier de Bar emprunte sans problème en 1315 la coquette somme de 19 000 livres tournois et 112 sols d’or à Dame Poince
• Nice
  élémentaires publiques, accueillant 28 000 élèves, dont 71 écoles maternelles, 87 écoles élémentaires et deux écoles spécialisées. La ville compte également
• Grèce antique
  Richard Allan Tomlinson, « Sanctuaries, Greek », dans OCD 2012, p. 1314-1315. Mossé 1992, p. 353-354. (en) Robert Parker, « Oracles », dans OCD 2012,
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Tisséo
  transports urbains, regroupe alors les représentants de différentes collectivités locales : les communautés d'agglomération du Grand Toulouse et du Sicoval
• Délit de favoritisme en France
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Toulon
  Toulon possède 45 écoles élémentaires publiques, 41 écoles maternelles publiques, 10 écoles spécialisées. La ville compte également 10 collèges, 8 lycées d'enseignement
• Inclusion numérique
  en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
• Occitan
  sont accentuées au milieu du XIIe siècle. Le majorquin Ramon Llull (1232 -1315), premier philosophe dans une langue néolatine est également considéré comme
• Laval (Mayenne)
  est créé en 1224. Béatrix de Gavre, épouse de Guy IX de Laval et morte en 1315, est considérée comme étant à l'origine de la tradition textile de la ville
• Catalogne
  autres institutions publiques qui relèvent de sa juridiction, coofficielle sur le territoire à côté de l'espagnol. L'éducation publique de base est dispensée
• Thionville
  déterminées par le code général des collectivités territoriales. Cette intercommunalité s'est étendue en 2005 et compte désormais 13 communes. Articles détaillés :
• Schirmeck
  photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui). En 1315, apparaît dans un acte de fondation de la collégiale de Haslach (Niederhaslach)
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du